Mentions légales

Document de travail. Les mentions entre doubles crochets ne sont pas encore renseignées. Elles doivent l'être avant la première diffusion publicitaire, et aucune ne doit être remplie par supposition.

1. Éditeur du site

Le site xmarlin.com est édité par :

Dénomination sociale: [[À COMPLÉTER: dénomination sociale exacte, telle qu'inscrite au registre du commerce]]
Forme juridique: [[À COMPLÉTER: forme juridique retenue — auto-entrepreneur ou SARL]]
Capital social: [[À COMPLÉTER: capital social en dirhams, si la forme juridique en impose un]]
Siège social: [[À COMPLÉTER: adresse postale complète du siège, avec ville et code postal]]
Identifiant Commun de l'Entreprise (ICE): [[À COMPLÉTER: numéro ICE]]
Registre du commerce (RC): [[À COMPLÉTER: numéro RC et tribunal d'immatriculation]]
Identifiant fiscal (IF): [[À COMPLÉTER: identifiant fiscal]]
Taxe professionnelle: [[À COMPLÉTER: numéro de taxe professionnelle, ou mention de non-assujettissement]]
Numéro de TVA: [[À COMPLÉTER: numéro d'identification à la TVA, ou mention du régime de non-assujettissement]]
Téléphone: [[À COMPLÉTER: numéro de téléphone du service client]]
WhatsApp Business: [[À COMPLÉTER: numéro WhatsApp Business]]
Adresse électronique: [[À COMPLÉTER: adresse e-mail de contact]]

Directeur de la publication

[[À COMPLÉTER: nom et prénom du directeur de la publication]]

Ces mentions doivent être reprises à l'identique de l'immatriculation. Une dénomination approximative ou un ICE erroné sur une page publique est un motif classique de refus de compte publicitaire pour un nouveau domaine de prêt-à-porter.

2. Hébergement

Le site est hébergé sur Cloudflare Pages, et les données de commande sont stockées chez Supabase. Coordonnées légales complètes des prestataires :

Hébergeur du site: Cloudflare — [[À COMPLÉTER: raison sociale complète, adresse postale et téléphone de l'hébergeur, tels qu'ils figurent au contrat de service]]
Hébergement de la base de données: Supabase — [[À COMPLÉTER: raison sociale complète, adresse postale et région d'hébergement du projet Supabase]]

3. Propriété intellectuelle

Le nom XMARLIN, le logotype, les visuels, les textes et l'ensemble des éléments graphiques du site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Statut du dépôt de marque : [[À COMPLÉTER: résultat de la recherche d'antériorité OMPIC pour XMARLIN, puis numéro et date de dépôt — ou mention « dépôt en cours ». Ne pas écrire « marque déposée » avant que le dépôt soit effectif]]

4. Visuels de conception

À ce stade, les visuels produits présentés sur ce site sont des visuels de conception et portent la mention CONCEPT. Ils illustrent la construction et les coloris prévus, et ne constituent pas la photographie du vêtement livré. Les photographies du produit réel remplacent ces visuels avant toute vente.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de commande est décrit dans la politique de confidentialité, qui couvre à la fois la loi 09-08 et le RGPD.

6. Conditions de vente

Les conditions applicables aux commandes, au paiement à la livraison et aux délais figurent dans les conditions générales de vente. Les modalités de retour et d'échange figurent dans la politique de retours et d'échanges.

7. Droit applicable

[[À COMPLÉTER: droit applicable et juridiction compétente, à faire confirmer par le conseil juridique avant mise en ligne]]

Réclamations et médiation de la consommation : [[À COMPLÉTER: dispositif de réclamation et, le cas échéant, organisme de médiation compétent]]

8. Contact

WhatsApp [[À COMPLÉTER: numéro WhatsApp Business]] · téléphone [[À COMPLÉTER: numéro de téléphone du service client]] · [[À COMPLÉTER: adresse e-mail de contact]].

Adresse postale : [[À COMPLÉTER: adresse postale complète pour le courrier client]]